Mentions légales

1. PROPRIÉTAIRE ET RESPONSABLE ÉDITORIAL

SARL SOCIETE D'ACHATS DE TISSUS COUTURAT SATC
Adresse : 9 Rue Joseph Alexandre Guivet, 10000 Troyes
Site Web : www.tissusellen.com
SARL AU CAPITAL DE 8 000 €
SIRET : 41927584700038
TVA intracommunautaire : FR 35419275847
Directeur de publication : Lambert Gauthier

2. HÉBERGEMENT

SAS OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202Z – N° TVA : FR 22 424 761 419

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images, logos ou tout autre élément composant le site sont la propriété de la Société SATC ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi.

4. DONNÉES PERSONNELLES

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